Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANODEPOCHE
Monsieur Raoul Houdebert

Numéro de dépôt :
1746138
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997
CANODEPOCHE de Raoul Houdebert

Présentation de la marque CANODEPOCHE

Déposée le 15 septembre 1987 par monsieur Raoul Houdebert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANODEPOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raoul Houdebert domicilié(e) 2 rue Pont Guernet, 14290 Orbec - France.

La marque CANODEPOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANODEPOCHE est expirée depuis le 15 septembre 1997.

Raoul Houdebert a également déposé les autres marques suivantes : Surcouf


Monsieur Raoul Houdebert - 2 rue Pont Guernet, 14290 Orbec - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Engins gonflables type (Bateaux Pneumatiques). petites embarcations pneumatiques, tous modèles moins de 3 ml 00 avec un poids maximum de 15 Kg